Annonces du Conseil Ducal Lorrain

[quote][img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]

[b][u][size=24]Nomination de l'Intendant[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Conformément à la [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t16204-loi-sur-l-intendance-et-la-regence]loi sur l'intendance et la régence[/url], Sa Grâce Clootaire a choisi de nommer le Commissaire au Commerce Charles de Raveline à la fonction d'Intendant.

Il sera donc chargé de remplacer le Duc en cas d'absence de celui-ci.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 26, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote][/quote]

[img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]

[quote]
[b][u][size=24]Décret régissant le Barreau Lorrain[/size][/u][/b]

[b]Nous, Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Afin que tout Lorrain puisse se faire défendre par un avocat lors des procès qui ont lieu devant le tribunal de notre duché, et afin que le Barreau Lorrain soit une institution stable, active et indépendante, le Conseil décrète ce qui suit.

[quote]Article 1. Le Barreau Lorrain est l'assemblée des avocats de Lorraine.
La gestion interne du Barreau est laissée à l'appréciation de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité.

Article 2. Toute personne peut demander son inscription au Barreau. Celle-ci est automatique et ne peut être refusée, sauf si la personne a été radiée par le passé pour manquement à ses devoirs d'avocat.
Lors de son inscription, l'avocat doit fournir au barreau une brève présentation de son expérience, de ses compétences et de ses motivations. Cette description est affichée dans la liste des avocats, en dessous de son nom.
Le barreau peut fixer une longueur maximale de la description dans un soucis de lisibilité. L'avocat est libre de modifier sa présentation à tout moment.

Article 3. Tout membre du Barreau se doit d'agir selon les principes, us et coutumes du Barreau sous peine de sanction, décidée collégialement par les autres membres.

Article 4. Une personne qui a joué le rôle d'enquêteur, de Prévôt des maréchaux, de Procureur ou de Juge dans une affaire ne peut en aucun cas être avocat dans cette même affaire.

Article 5. L'avocat est libre de fixer ou non des honoraires en rémunération de son travail. S'il souhaite en fixer, le montant et les conditions du versement de ces honoraires doivent être fixés par contrat avec son client avant qu'il ne débute son travail.

Article 6. La liste à jour des membres du Barreau Lorrain doit être affichée publiquement en place publique.

Article 7. Le Barreau peut dans le lieu qu'il souhaite posséder une salle privée afin que ses membres puissent discuter entre collègues de l'organisation interne du barreau et de tout sujet ayant trait à leur profession.

Article 8. L'avocat est tenu au secret professionnel. Il ne peut en aucun cas révéler des informations acquises au cours des discussions qu'il tient avec son client, à moins que celui-ci ne l'y autorise.
Le client qui verrait son avocat violer le secret professionnel pourra demander sa condamnation en justice pour Trouble à l'Ordre Public.
Tout avocat reconnu coupable d'avoir violer le secret professionnel est radié à vie du Barreau Lorrain et ne peut demander sa réinscription au Barreau.[/quote]


Le présent décret a été approuvé par une majorité de 91% des suffrages exprimés :
[quote]POUR (10) : Louisnapoleon, Ardarín, Catonlecenseur, Elenna, Ermina, Clootaire, Kyroper, Templiarmaster, Charles de Raveline, Marjolainne
CONTRE (1) : Rosealine
ABSTENTION (0) :
N'A PAS VOTE (1) : Avela
[/quote]

Le présent décret entre en vigueur immédiatement.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Voté par le Conseil Ducal à Nancy le 28, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[quote]
[b][u][size=24]Serments des Conseillers Ducaux[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Conformément au premier article de la [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t14533-chartes-des-conseillers-ducaux]charte des conseillers ducaux[/url], chaque conseiller a prêté serment.

Je rappelle son contenu :
[quote]Moi .........................,

Je jure devant Dieu (sur mon honneur pour les non-baptisés), le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil[/quote]

Voici les serments de chaque conseillers :
[quote]Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.
[img]http://imageshack.com/a/img854/5818/xpya.png[/img][img]http://img818.imageshack.us/img818/2503/signatureqwi.png[/img][/quote]
[quote]Moi Charles de Raveline, Seigneur de Vaxoncourt

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil


Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche[/quote]
[quote]Moi Ardarín von Habsbourg, dict l'Intendant de Lorraine

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil


Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]
[quote]Moi, Avela,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]
[quote]Moi, Templiarmaster,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]
[quote]Moi Zution de Vaudemont,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi Rose Abigail Elizabeth Catherine Von Fersen, Dame de Marbache,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche

[img]http://i57.servimg.com/u/f57/13/16/55/62/rose_s13.png[/img][/quote]
[quote]Moi, Elenna von Strass, Dame du Tholy,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,
Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,
Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,
Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,
Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi Ermina,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi  Marjolainne de RK de Beauregard ,duchesse de ligny-en-Barrois , vicomtesse de fontenoy sur château ,régente du duché de Chaligny, Dame de Villers-lès-Luxeuil, de Pont_Saint_Vincent et de Jeandelaincourt, régente de la seigneurie de Ménil la tour .

Je jure devant Dieu , le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil[/quote]
[quote]Moi Caton,

Je jure sur mon honneur, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil

Que mon honneur en soit sali si je parjure mon serment[/quote]
[quote]Moi, Kyroper,

Je jure devant Dieu, le Saint Empire, la Lorraine et son peuple de servir avec loyauté le duché et son Duc élu pendant toute la durée de ce mandat,

Je jure de faire passer le bien du duché avant mon bien personnel,

Je jure de participer régulièrement aux discussions du conseil avec la pondération et la dignité dues à mon rang de conseiller,

Je jure de pratiquer avec discernement un devoir de réserve sur les discussions du conseil,

Je jure de ne pas critiquer publiquement le travail de mes collègues, de les aider dans la mesure de mes moyens ainsi qu’à leur communiquer toute décision que je serais amené à prendre qui affecterait leur travail au sein du conseil.

Qu’Aristote m’aide et me guide dans ma tâche.[/quote]


[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 27, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]

[quote]
[b][u][size=24]Le journal du Conseil Ducal - Les 15 premiers jours du mandat[/size][/u][/b]

[b]Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,
Au nom du Duc et du Conseil Ducal.[/b]


Il nous semble important de vous tenir au courant de ce qui se passe et de ce qui a été fait, sans attendre le bilan de mi-mandat, qui sera plus détaillé, et qui contiendra un bilan individuel de chaque conseiller ducal.
Je vais donc vous faire un bref récapitulatif de ce qui s'est déroulé et n'a pas forcément été affiché dans de précédentes annonces.

Je vous rappelle que je suis à votre disposition pour répondre à vos questions et remarques. Il suffit de venir me voir en salle de doléance, ou bien de m'écrire.
Si vous n'obtenez pas de réponse après avoir écrit à un conseiller ducal, n'hésitez pas à m'envoyer le message, je me chargerai de le transmettre à la personne concernée qui n'a peut-être pas vu votre demande.


[b][u]Message concernant l'économie / bilan des mines :[/u][/b]
De la part du Duc Clootaire, du Commissaire aux Mines Ardarin, et du Conseiller Spécial Zution.
[quote]Au peuple de Lorraine,

Dans l'optique de renflouer les caisses, une série de mesures concernant les mines ont été prises.

Tout d'abord, afin d'augmenter la fréquentation de la mine d'or entre Nancy et Toul, la carrière entre Nancy et Vaudémont a été fermée.
Cependant, afin de ne pas priver les Vaudémontois de travail et conserver un approvisionnement en pierre minimum, la carrière entre Vaudémont et Épinal a été ouverte.

De surcroît, profitant de faibles coûts, la carrière a profité de travaux d'améliorations la portant au rendement maximum. Il a fallu pour cela utiliser seulement 22 quintaux de pierre et 16 kilogrammes de fer. Cette dépense permettra entre autre de compenser la moindre quantité de mineur prévu dans la carrière.

Malheureusement, une dépense imprévue a été effectuée. En effet la mine d'or a reçu des travaux d'amélioration non nécessaires engendrant une dépense de 41 quintaux de pierre et 39 kilogrammes de fer. Cette amélioration de la mine d'or va générer de meilleures rentrées d'or, mais aussi de plus grands coûts d'entretien. Cette erreur imputable au seul Commissaire aux Mines Ardarín von Habsbourg a été estimée à 1323 écus. Le Commissaire aux Mines Ardarín von Habsbourg a cependant reversé cette même somme en écus, sur ses fonds personnels, au Duché afin de compenser son erreur.

Suite à une semaine de nouvelle organisation minière, il en résulte un meilleur équilibre entre les fréquentations de chaque mine avec notamment une hausse de fréquentation d'environ 80% de la mine d'or.
Il en résulte aussi une production d'écus redevenue excédentaire par rapport aux dépenses salariales mais une baisse générale d'environ 20% du nombre de mineurs en Lorraine rend cet excédent insuffisant pour combler les nombreuses dépenses de fonctionnement du duché.

[b]A toutes fins utiles, les conseillers Ardarín et Zution préconisent à la population en Lorraine de toujours favoriser la production d'or s'il leur est possible.[/b] Pour les habitants d'Epinal, les conseillers demandent à la population de travailler en premier lieu à la mine de fer, comme il a été précédemment annoncé il y a quelques jours.[/quote]

[quote][u]Bilan des mines du 18 au 24 Janvier 1462[/u]

[color=#ffcc33][b]Or :[/b][/color] -438 écus
[color=#999999][b]Pierre :[/b][/color] -74 quintaux
[color=#9933ff][b]Fer :[/b][/color] +1 kilos[/quote]

[quote][u]Bilan des mines du 25 au 31 Janvier 1462[/u]

[color=#ffcc33][b]Or :[/b][/color] +519.65 écus
[color=#999999][b]Pierre :[/b][/color] -10 quintaux
[color=#9933ff][b]Fer :[/b][/color] +10 kilos[/quote]


[u][b]Les débats en cours[/b][/u]
Voici les débats qui ont lieu actuellement au conseil. Seuls les débats importants et sans danger (notamment pour la sécurité) sont publiés.
- Analyse et débat sur la manière de résoudre la grave crise des finances du Duché. Il s'agit de se mettre d'accord sur un objectif chiffré pour ensuite étudier les réductions de dépense et les augmentations de recettes qui peuvent être envisagées.
- La réforme du système juridique lorrain et de la Constitution.
- La suppression d'un certain nombre de chartes (celles qui sont inutiles ou remplaçables).
- La relance du Conseil Culturel Lorrain.
- La modification de la loi sur le cumul maire/conseiller ducal.
- La réforme de la charte universitaire.
- La réaction à avoir face aux maladies qui frappent le duché (pénurie de maïs, prix excessif des simples...).


[b][u]Les débats terminés[/u][/b]
Voici les débats qui ont prit fin.
- La nomination de Zution comme conseiller spécial.
- La nomination d'un nouveau Chancelier.
- La réforme du Barreau Lorrain.


[u][b]Récapitulatif des annonces ducales[/b][/u]
Voici la liste des annonces ducales qui ont été faites. Vérifiez que vous n'avez rien raté !
- Nouveau conseil ducal
- Impôts du 21 janvier
- Démission du chancelier et appel à candidature
- Annonce du Commissaire aux Mines (invitation des Spinaliens à privilégier la mine de fer)
- Démission d'un Conseiller Ducal (Paul_)
- Nomination de Zution comme Conseiller Spécial
- Démission de la présidente du CCL - Appel à candidature
- Nomination d'Avela au poste de Chancelière par intérim
- Vote sur la transparence du Conseil Ducal
- Vote sur la modification de la Charte de l'Université
- Nomination de l'Intendant
- Décret régissant le Barreau Lorrain
- Serments des Conseillers Ducaux
- Nomination d'une nouvelle Chancelière
- Composition de la Cour Martiale
- Impôts du 4 février


[u][b]Récapitulatif des votes[/b][/u]
Ceci permet de connaitre les positions de chacun des conseillers, dans un souci de transparence. Ce récapitulatif permet également de vous tenir au courant des votes qui n'ont pas été publiés auparavant.
Rappel : d'après la Constitution, il faut 3/4 des votants pour qu'un texte soit adopté par le Conseil Ducal seul. Le résultat du vote est celui souligné.

[quote]Acceptez vous la réforme de la charte universitaire ? (le vote a duré 48h)
[b][color=#33cc33]Pour (5) : Clootaire, Paul, Louisnapoleon, Avela, Templiarmaster[/color]
[u][color=#cc3333]Contre (2) : Charles de Raveline, Marjolainne[/color][/u]
[color=#ccccff]Abstention (5) : Ardarín, Kyroper, Rosealine, Elenna, Ermina[/color]
[color=#333333]Tout le monde a voté.[/color][/b][/quote]

[quote]Êtes vous pour la nomination de Zution comme Conseiller spécial aux mines, sans droit de vote ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Ardarín, Louisnapoleon, Elenna, Charles de Raveline, Marjolainne, Clootaire, kyroper, Avela, Templiarmaster[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (2) : Paul, Rosealine[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Ermina[/color][/b][/quote]

[quote]Êtes vous pour ou contre la nomination de Avela au poste de Chancelier par intérim ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Kyroper, Louisnapoleon, Ardarín, Clootaire, Charles de Raveline, Elenna, Rosealine, Marjolainne, Templiarmaster [/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (3) : Paul, Ermina, Avela[/color][/b][/quote]

[quote]Êtes vous pour la transparence du Conseil Ducal ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (6) : Paul, Louisnapoleon, Clootaire, Elenna, Avela, Templiarmaster [/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (3) : Charles de Raveline, Kyroper, Marjolainne [/color]
[color=#ccccff]Abstention (2) : Ardarín, Rosealine [/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Ermina[/color][/b][/quote]

[quote]Acceptez vous la modification de la loi sur le cumul des mandats ? (24h - Note du Porte-parole : la modification aurait permit aux conseillers ducaux de devenir maire)
[b][color=#33cc33]Pour (6) : Elenna, Kyroper, Ardarín, Marjolainne, Ermina, Louisnapoleon[/color]
[u][color=#cc3333]Contre (4) : Templiarmaster, Rosealine, Clootaire, Charles de Raveline[/color][/u]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Avela[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Paul (a voté mais hors délai)[/color][/b][/quote]

[quote]Acceptez vous la suppression de l'ancien texte régissant le barreau, et la mise en place d'un nouveau décret réformant le Barreau Lorrain ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (10) : Louisnapoleon, Ardarín, Catonlecenseur, Elenna, Ermina, Clootaire, Kyroper, Templiarmaster, Charles de Raveline, Marjolainne[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (1) : Rosealine[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0) [/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Avela[/color][/b][/quote]

[quote]Election d'un nouveau chancelier, choix entre deux candidats (48h)
[b][color=#33cc33][u]Avela (5) : Ardarín, Ermina, Marjolainne, Charles de Raveline, Kyroper[/u]
Caton (2) : Elenna, Clootaire[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Louisnapoleon[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (4) : Templiarmaster, Rosealine, Avela., Catonlecenseur[/color][/b][/quote]

Le prochain bilan sera celui de mi-mandat.

[b]
Publié à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Nomination d'une nouvelle Chancelière[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Suite à l'appel à candidature pour le poste de Chancelier, le Conseil Ducal a reçu deux candidatures, à savoir celles d'Avela et de Catonlecenseur, tous deux conseillers ducaux.

Le choix n'a pas été évident, tant les deux candidats étaient dotés de grandes qualités. Il a toutefois fallu trancher.

Le Conseil Ducal a donc prit la décision de nommer Avela, qui était jusqu'alors Chancelière par intérim, comme Chancelière du Duché de Lorraine.

Voici le détail du vote qui a mené à cette nomination :
[quote][b][color=#33cc33][u]Avela (5) : Ardarín, Ermina, Marjolainne, Charles de Raveline, Kyroper[/u]
Caton (2) : Elenna, Clootaire[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Louisnapoleon[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (4) : Templiarmaster, Rosealine, Avela., Catonlecenseur[/color][/b][/quote]

Nous souhaitons bonne réussite à notre nouvelle Chancelière dans ses fonctions.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[quote]
[b][u][size=24]Composition de la Cour Martiale[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Duc de Lorraine a accepté la proposition de l'Etat Major quant à la composition de la Cour Martiale.
[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
[b]Nous Etat-major Supérieur des Forces Ducales de Lorraine

En ce 27 Janvier 1462[/b]

[size=20][b][color=#ff9933]Tribunal de la Cour Martiale[/color][/b]
[b][/size]

[/b]
[size=12][b]A vous vôtre Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine

En vertu des Statuts généraux de la Cour Martiale du Duché de Lorraine
L'Etat Major Supérieur vous propose comme :

Président - Scapin Gouverneur du Bastion des Sangliers
Procureur - Elenna von Strass Lieutenant du Bastion des Loups.[/size][/b]


[i]En le Castel de Nancy le 31 Janvier 1462


Pour l’Etat Major Supérieur[/i]

[b]Scapin
Seigneur de Montmotier
Gouverneur des Sangliers de Vaudémont[/b][/quote]

Cette décision est donc validée et applicable immédiatement.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné et approuvé par le Duc à Nancy le premier, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[quote]
[b][u][size=24]Levée d'impôt du 4 février 1462[/size][/u][/b]

Moi, Charles de Raveline, Commissaire au commerce de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Pour faire face aux dépenses du Duché pour assurer votre sécurité et votre bien-être, je vous informe que les impôts vont être levés par les mairies le[u] mardi 4 février 1462[/u].

Le montant de l'impôt levé est de :
- 6 écus pour les champs et élevages.
- 10 écus pour les échoppes.

Le montant de l'impôt est le même pour toutes les villes du Duché.

[b]Approuvé et scellé par Clootaire, Duc de Lorraine.
Donné à Nancy le 03, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[center][img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img][/center]
[quote]
[b][u][size=24]Démission d'un Conseiller Ducal[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Ne pouvant plus assurer sa fonction en raison de problèmes de santé, Messire Ardarin, Commissaire aux mines, a présenté ce jour sa démission du Conseil ducal.
Le Duc a accepté cette démission.
Nous souhaitons à Ardarin un prompt rétablissement.

Il est remplacé à son poste par Messire Zution, jusqu'alors Conseiller Spécial au Conseil Ducal.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 10, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Instauration d'une taxe sur les produits non-courants[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Duché étant dans une situation financière compliquée, le Conseil Ducal cherche des solutions qui permettront d'améliorer la situation sans nuire gravement à la vie des Lorrains.
Instaurer une taxe sur les produits non-essentiels à la vie courante nous semble être un bon compromis.

C'est la raison pour laquelle une taxe de 5% va être instaurée sur tous les produits non-courant (décorations, vêtements non nécessaire pour s'élever dans l'échelle sociale, objets spéciaux...).
Voici la liste détaillée des produits taxés :
[quote]Quintaux de pierre
pains d'argile
boules de neige pourries
mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Lanternes
fleurs
Médailles d'Aristote
Bâtons des rois mages
Mantels de fourrure
Bottes de fourrure
Décors hivernaux
Boules de neige
Base de bonhomme de neige
Bonhommes de neige
Bons du trésor
pioches
Bancs rustiques
Armoires rustiques
Lames de parquet
Sols de terre battue
Murs en torchis
Murs de pierre délabrés
Dés
Boites de foie gras
Bibliothèques rustiques
Coffres rustiques
Commodes rustiques
Lits bas
Portraits du Comte Raymond
Nattes en paille
Vieilles barriques
Chandelles paysannes
Cheminées rustiques
Puits rustiques
Pots de passeroses
Parterres de passeroses
Buissons communs
poissons d'Avril
pierres de taille
pots de culture
bouquets d'achillées
bouquets de guède
bouleaux
hêtres
saules
bouquets de passeroses
bouquets de garances
caroubiers
doses de colorant bleu
doses de colorant blanc
doses de colorant jaune
doses de colorant marron
doses de colorant noir
doses de colorant pourpre
doses de colorant rouge
doses de colorant vert
Monnaies antiques
katana dégainé
Paniers de bulots
Morceaux de bois flotté
filets de pêche
planches de bois
serrures
literies
cadres pour toile
toiles de peintre
cerclages métalliques
supports en fer
toits de puits
Bourses surprises
lits à baldaquin de luxe
latrines rustiques
trophées de sanglier
vaisseliers d'or et d'argent
lectrins domestiques
tapisseries de Lens
hêtres taillés
bouleaux taillés
saules taillés
buissons taillés
Bases de fontaine
banquettes rustiques
tables rustiques aux victuailles
baquets pour le bain
armoires Rustica Fashionista
grands chandeliers
paravents de bois
bibliothèques savantes
statues du Protecteur[/quote]

Cette décision a été votée à l'unanimité des suffrages exprimés :
[quote]Êtes-vous pour ou contre l'introduction de la taxe de 5% concernant les denrées de la liste donnée ?
[b][u][color=#33cc33]Pour (10) : Louisnapoleon, Kyroper, Templiarmaster, Ardarin, Elenna, Clootaire, Charles de Raveline, Catonlecenseur, Marjolainne, Avela[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (2) : Ermina, Rosealine[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 9, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Fermeture des frontières[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Un grand nombre de menaces se sont multipliées ces derniers temps. Plusieurs groupes de brigands ont sévit dans les duchés et comtés voisins de la Lorraine, comme la Franche-Comté ou la Champagne.

Le Duché se mobilise d'ores et déjà. Les FDL sont en place, le Conseil est prêt à réagir et nous souhaitons prendre toutes les dispositions nécessaires à la sécurité du Duché et de ses villes.

C'est la raison pour laquelle le Conseil Ducal a décidé [u][b]de mettre le duché en état d'alerte.[/b][/u]

De plus,[b][u] les frontières sont fermées à partir du jeudi 13 février[/u][/b] jusqu'à nouvel ordre.

[u][b]Toute personne étrangère à la Lorraine souhaitant entrer dans le duché doit demander un laissez-passer au Prévôt des Maréchaux Rose Abigail Von Fersen [IG : Rosealine], sans quoi elle sera mise en procès dès son entrée dans le Duché.[/b][/u]
Toute personne étrangère déjà présente sur notre sol doit également demander un laissez-passer ou quitter notre duché par le chemin le plus rapide, sans quoi elle sera également mise en procès.

Cette décision a été prise à une majorité de 90% des suffrages exprimés.
[quote]Êtes-vous pour ou contre la fermeture des frontières ?
[b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Clootaire, Charles de Raveline, Avela, Elenna, Templiarmaster, Catonlecenseur, Louisnapoleon, Kyroper, Ermina[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (1) : Rosealine[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Zution[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Marjolainne[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 12, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Suppression de la grille des salaires des maréchaux[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Conseil a prit la décision d'abroger le texte suivant, car il est dépassé et ne présente plus d'utilité.

[quote]
 est réformé comme suit, de:


[quote]
[color=darkblue][b]GRILLE DE SALAIRE DES CHEFS MARECHAUX Et DES MARECHAUX EMPLOYES PAR LE PREVÔT DES MARECHAUX[/b][/color]


[b]CHEF MARECHAL (MENEUR) 22 écus

MARECHAL (SUIVEUR) 18 écus[/b]

Fait le 29 janvier 1456
Le Conseil Ducal de Lorraine

[/quote]


[color=black]En:[/color]

[quote]
[color=darkblue][b]GRILLE DE SALAIRE DES CHEFS MARECHAUX Et DES MARECHAUX EMPLOYES PAR LE PREVÔT DES MARECHAUX[/b][/color]


[b]CHEF MARECHAL (MENEUR) 18 écus

MARECHAL (SUIVEUR) 16 écus[/b]
[i]fait le 29 janvier1456 réformé à Nancy,voté et approuvé par le conseil ducal le 24 juin 1458.[/i]

[/quote]

[i]Fait à Nancy, approuvé par le conseil le 24 juin 1458[/i]
[url=http://www.servimg.com/image_preview.php?i=349&u=11107081][img]http://i10.servimg.com/u/f10/11/10/70/81/lorrai17.gif[/img][/url][/quote]

Cette décision a été prise à l'unanimité :
[quote]Êtes vous pour ou contre la suppression de la grille des salaires des maréchaux ?
[b][color=#33cc33][u]Pour (11) : Clootaire, Elenna, Louisnapoleon, Zution, Catonlecenseur, Avela, Charles de Raveline, Templiarmaster, Ermina, Kyroper, Marjolainne[/u][/color]
[color=#cc3333]Contre (0) :[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0) : [/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Rosealine[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 15, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Nouvelle imposition[/size][/u][/b]

[b]Nous, Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

La situation financière du Duché étant toujours compliquée, et la fréquentation des mines n'étant toujours pas suffisante, le Duché est contraint de trouver des fonds pour éviter la faillite.
Dans ce cadre, le Conseil Ducal a été consulté pour choisir parmi plusieurs nouvelles impositions.
Le Conseil a décidé à une majorité de 80% une nouvelle imposition de 9 écus d'impôt par champ et par échoppe.

[quote]Que souhaitez-vous comme nouvelle imposition pour le duché afin de faire face à la grave crise financière que nous rencontrons ? (48h)
[b][color=#33cc33]Impôts champs (8 écus) et échoppes (10 écus) (0)
[u]Impôts champs et échoppes (9 écus) (8) : Louisnapoleon, Kyroper, Catonlecenseur, Avela, Elenna, Templiarmaster, Marjolainne, Ermina[/u]
Impôts champs (10 écus) et échoppes (6 écus) (2) : Zution, Clootaire[/color]
[color=#cc3333]Contre une nouvelle imposition (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (2) : Rosealine, Charles de Raveline (a voté hors délai)[/color][/b][/quote]

Toutefois, cette nouvelle imposition nécessite un changement du droit fiscal. Elle n'entrera donc en vigueur qu'après le vote actuellement en cours de modification du droit fiscal.
Nous voulions toutefois vous tenir au courant le plus rapidement possible de la décision du Conseil.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 17, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]

[b][u][size=24]Lettre de soutien au Duché de Savoie[/size][/u][/b]

[b]Nous, Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal Lorrain,
Au nom des Lorrains,

A Son Excellence Nikolaï Jagellon, Duc de Savoie,
A tous nos amis Savoyards; salut.[/b]

Nous avons apprit avec stupeur que le Duché de Savoie avait été pillé de ses biens.
Le pillage est pour tout duché une épreuve terrible. Mais il y a pire encore, c'est d'être pillé par ceux-là même qui sont sensés être dévoués à leur duché.
Les Conseillers Ducaux doivent mener leur duché sur la voie de la prospérité; le piller après avoir reçu la confiance des habitants est un acte intolérable que nous condamnons avec la plus grande fermeté.

Nous sommes profondément affligés par la trahison dont vous avez été victime, et nous vous assurons notre sincère soutien. Nous vous promettons également notre pleine et entière coopération dans la poursuite des traîtres que vous recherchez.

[b]Nous vous souhaitons un rétablissement rapide après cette épreuve.
Donné à Nancy le 17, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/69/81/28/signat10.png[/img]
[img]http://imageshack.com/a/img138/9647/n9gv.png[/img]
[/quote]

[img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Changement du droit fiscal[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le texte régissant la fiscalité en Lorraine est apparu comme peu pratique. En effet, le montant de l'impôt est fixé dans le coutumier, ce qui empêche toute adaptation des impôts à la hausse comme à la baisse, selon les besoins des finances du Conseil.

Pour rendre la fiscalité plus souple, le Conseil a voté ce texte en remplacement de l'ancien.
Pour résumer, ce qui change :
- L'impôt n'est plus fixé dans la loi. C'est le Duc qui décide du montant de l'impôt, selon les besoins.
- Une partie sur les taxes a été ajoutée, car il existait un vide juridique à ce sujet.

Voici le texte entier :
[quote]TITRE III : DU DROIT FISCAL

Opus I : Des impôts fonciers

Article III.I.1 :
Le duc est souverain sur le duché de Lorraine. Il a autorité pour décréter une imposition foncière.


Article III.I.2 :
Seuls les impôts fonciers concernant Champs et Échoppes des lorrains sont prélevés.

Ils sont prélevés par les maires dans toutes les villes de Lorraine par décret ducal affiché dans les salles adéquates visibles par tous. Le Commissaire au commerce avec la validation du Duc de Lorraine peut cependant décidé de d'offrir aux Mairies du Duché de 0 à 20 % de la sommes des impôts perçu par les mairies par semaines écoulées.


Article III.I.3 :
Toutefois le maire ayant des difficultés de trésorerie pourra augmenter les impôts à hauteur de 2 écus par champ ou élevage et 3 écus par échoppe au maximum. Néanmoins, il faudra qu’il obtienne l'aval Conseil Ducal, et qu’il en donne les raisons. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.

Article III.I.4

De même si l'un Maire souhaite ne pas lever l'impôt dans sa ville, il devra en formuler la demande au Commissaire au Commerce et au Duc, si ceux-ci accepte. Il aura donc pour obligation de donner le recensement des champs et des échoppes le jour de la levée, afin de s'acquitter de la sommes dû.

Opus II : Du paiement de l'impôt

Article III.II.1 :
Le paiement de l'impôt foncier par les citoyens possédant au moins un champ cultivé ou un élevage et/ou une échoppe est obligatoire. Un champ laissé en jachère n'est pas soumis à l'impôt. Il est à noter qu'un champs en jachère est un champ qui n'a plus aucune vocation, ce qui est différent d'un champ non semé.

Article III.II.2 :
En cas de non paiement de l'impôt foncier dans les délais prévus, une pénalité est ajoutée au montant dû. La pénalité est de 10% à la constatation du non paiement et de 1% par jour de retard.
- Si le citoyen est dans l'impossibilité de payer dans les délais pour une raison valable (par exemple une personne pillée pendant un voyage), il peut demander le remboursement des pénalités accumulées après avoir prouvé les faits. Toutefois le maire et/ou le percepteur d'impôts n'est pas tenu d'accorder le remboursement, s'il n'a pas été avisé à temps ou s'il juge la demande irrecevable.
- Un citoyen effectuant une retraite de plus de 30 jours pourra demander le remboursement de ses impôts durant toute la période de retraite attestée. Il faut cependant pour pouvoir bénéficier de ce remboursement que le citoyen soit en retraite au moment de l’envoi de la demande de paiement de l’impôt par son maire et au moment de la date limite de paiement de l’impôt telle qu’elle est stipulée sur son avis d’imposition. Le remboursement est cependant plafonné au montant correspondant aux impôts du citoyen sur une période maximale de 90 jours.
- Tout Lorrain engagé dans une mission officielle pour servir le Duché de Lorraine ou un Ordre reconnu de l'Empire, qui se trouve éloigné de son domicile peut réclamer le remboursement de l'impôt qui aura été perçu sur ses champs et son échoppe au cours de la période de mission. Tout individu au service du Duché devra déposer sa demande auprès du Connétable qui transmettra au Bailli pour effectuer le remboursement après vérification du paiement auprès du percepteur d'impôt et du déplacement auprès du bureau des douanes. Pour les Lorrains au service d'un Ordre reconnu de l'Empire, l'Ordre devra transmettre la liste des remboursements à effectuer au Bailli qui effectuera les vérifications nécessaires
- Tout autre Lorrain engagé dans une mission de longue durée hors de Lorraine par une institution ducale pourra demander le remboursement de ses impôts au Conseil Ducal
- Dans tous les cas, il est recommandé au citoyen de prendre un arrangement avec le maire, le percepteur d'impôts ou le Conseil Ducal à l'avance

Article III.II.3 :
- En cas de non paiement de l'impôt, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra faire un rappel par courrier au mauvais payeur.
- Si celui ci ne paye pas son impôt dans les 7 jours, le maire et/ou le percepteur d'impôts pourra saisir la justice pour trouble de l'ordre public et demander une condamnation à une amende pouvant aller jusqu'au double du montant des impôts dus.
- Le paiement de l'amende ne dispense pas du paiement de l'impôt
- Un citoyen en retraite chez les moines ou chez les nonnes ne pourra pas être poursuivi pour non paiement des impôts, aussi longtemps qu'il ne quitte pas le monastère
-Afin de prouver le fait qu’il s’était bel et bien adonné à une retraite, chaque citoyen, à son retour, se devra de faire une copie du registre de ses transactions personnelles prouvant qu’il n’a pas encaissé d'écus durant le laps de temps de sa retraite. Document qui pourra lui permettre de demander le remboursement des pénalités de retard et de l'impôt.
- Dans quelques cas exceptionnels, si ce moyen de preuve n'est pas possible à présenter, le contribuable pourra utiliser tout autre moyen à sa convenance (témoignages par exemple). L'acceptation ou non de ces preuves sera laissée à la discrétion de l'autorité compétente.

Opus III : De la taxation

Article III.III.1 :
Le duc est souverain sur le duché de Lorraine. Il a autorité pour décréter une taxation.

Article III.III.2 :
Les taxes peuvent être de plusieurs types : les taxes de taverne, les taxes sur les salaires et les taxes sur les transactions faites sur les marchés.

Article III.III.3 :
Les taxes sur les tavernes sont prélevées chaque vendredi.
Pour une taverne, le montant de la taxe s'élève à 20 écus, plus 10 écus par place supplémentaire.
Pour un taverne de ramponneau, le montant de la taxe s'élève à 40 écus.

Article III.III.4 :
La taxe sur les salaires est appliquée à toutes les villes de Lorraine.
Cette taxe est acquittée sur les salaires versés lors de l'embauche d'un travailleur dans un champ ou un élevage.
Le montant de la taxe est prélevée directement lorsqu'un travailleur est accepté pour le travail.
Le montant de la taxe est proportionnel au salaire versé par l'employeur et est fixé par décret ducal.

Article III.III.5 :
Les taxes sur les transactions sont appliquées à toutes les villes de Lorraine.
Elles sont directement prélevées sur chaque vente effectuée au marché.
Le montant de la taxe est proportionnel au prix de vente et est fixé produit par produit par décret ducal.
[/quote]

Cette décision a été votée à l'unanimité des suffrages exprimés :
[quote]
Êtes vous pour ou contre cette modification du droit fiscal puisque nous avons ajouté des taxes et modifié l'imposition ? (48h)
[b][color=#33cc33][u]Pour (9) : Clootaire, Louisnapoleon, Templiarmaster, Elenna, Charles de Raveline, Ermina, Marjolainne, Kyroper, Catonlecenseur [/u][/color]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (3) : Avela, Rosealine, Zution[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 18, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]


[quote]
[b][u][size=24]Levée d'impôt du 19 février 1462[/size][/u][/b]

Moi, Charles de Raveline, Commissaire au commerce de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Pour faire face aux dépenses du Duché pour assurer votre sécurité et votre bien-être, je vous informe que les impôts vont être levés par les mairies le[u] mercredi 19 février 1462[/u].

Le montant de l'impôt levé est de :
- 9 écus pour les champs et élevages.
- 9 écus pour les échoppes.

Le montant de l'impôt est le même pour toutes les villes du Duché.

[b]Approuvé et scellé par Clootaire, Duc de Lorraine.
Donné à Nancy le 18, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

  [img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
        [quote]
        [b][u][size=24]Bilan de mi-mandat[/size][/u][/b]

        Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

        [b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
        Au nom du Conseil Ducal,
        A tous présens & à venir; salut.[/b]

        Comme promis, voici le bilan de mi-mandat du Conseil Ducal Lorrain. Chaque conseiller ducal a eu le temps de donner son bilan explicatif de son action au Conseil.

        Dans un premier temps, je vous communique les bilans individuels, puis dans un second temps le journal du Conseil Ducal (débats, votes,...).

        [b][u]Les bilans individuels[/u][/b]
        [b]Clootaire, Duc de Lorraine[/b]
        [quote]Nous sommes heureux de vous présenter notre bilan de mi-mandat. Je vais quant à moi vous présentez mon bilan de ce premier mois.

        Comme vous avez pu le remarquer nous avons ouvert un débat en gargote concernant notre économie qui est en déclin suite à la diminution d’habitants de notre Province, qui se répercute sur la densité des mines. Nous sommes toutefois à la recherche d’alternative pour baisser nos dépenses. (Demande auprès des administrateurs pour réguler les frais de bouche en fonction de la densité de la Province)
        Nous avons pour cela mise en place une taxation pour les produits non courant afin d’éviter de pénaliser l’ensemble de la population puis nous avons mise en place un nouveau système d’imposition de 9 écus pour les champs et échoppes. Toutefois nous précisons que ces nouveautés ne sont pas présentes durablement mais simplement pour relancer notre activité minière. Il est très important de savoir s’adapter pour éviter la faillite du duché puisque la valeur de la trésorerie ducale a été divisée par deux en un an et par 3 en deux ans et demi. Nous avons donc prit la lourde tâche de réagir le plus rapidement possible pour éviter à ce que la Lorraine paye le prix le plus fort.
        Nous rappelons qu’il est très important de se rendre à la mine d’or, même pour une courte durée. Il est plus rentable de se rendre 8 fois à la mine pour une durée de 1 heure que 22 heures de suite. Il nous faut environ 10 mineurs supplémentaires (d’une durée équivalente à 22 heures de travail) pour stabiliser la situation et réduire les impôts et taxes.

        Ensuite concernant le prestige, vous avez pu constater que ce dernier à baissé de 1,5 étoiles, cette baisse provient de l’enlèvement du bonus fête de 0,92, bonus noblesse : 0,81. Et du manque de denrées pour investir lors des premières fêtes, ou nous avons obtenu un malus de 0,41. Nous avons par cela un résultat très décevant concernant le dernier sondage avec un malus de 0,37.
        [u]Il est très important de voter au sondage et de tendre une réponse qui correspond à votre avis. Il est bénéfique de donner son avis au sondage pour le bien du duché.[/u]

        Nous avons investi depuis le début de notre mandat un peu moins de 700 écus dans le prestige fête.
        Ce dernier est rentabilisé par un bonus de notre armée en cas d’attaque, économie sur les embauches de Haut Fonctionnaire et une économie sur l’entretien minier puisque notre CaM effectue un entretien manuel réalisant une économie de 800 écus par mois, cette économie peut aller jusque près de 1 500 écus par mois mais cela reste la meilleure hypothèse et assez utopiste.

        Ensuite concernant la législation, nous améliorons au mieux celle-ci, le Porte-Parole LouisNapoléon est en train d’écrire un coutumier puisqu’une large majorité des conseillers souhaitent la création d’un coutumier.[/quote]

        [b]Avela, Chancelière[/b]
        [quote][b]H[/b]abileté, [b]a[/b]dresse, [b]s[/b]ouplesse, voici ce qui pourrait définir au mieux le poste que j'occupe actuellement depuis un peu plus d'un mois. C'est mon tout premier poste Ducal et non des moindres. Le travail est assez conséquent et me demande de m'enferme pendant de longues heures dans une pièce peu chauffée (économie oblige) à la lumière d'une chandelle. Malgré tout cela, j'ai pu, avec l'aide du Vice-Chancelier Caton, que je remercie pour son aide, faire un bilan de tous nos traités afin de redéfinir la politique extérieur du Duché en collaboration avec les conseillers et le Duc.

        Le résultat ne pourra malheureusement être connu ci jourd'hui. En effet, la diplomatie et les relations extérieurs prennent du temps et de la patience. Surtout cela. Je puis vous dire que je m'attèle à toutes les tâches inhérente à ma fonction.

        Je tiens également à vous affirmer, qu'une campagne est prête à voir le jour. Redonnons de la couleur à notre Chancellerie et célébrons la Mirabelle à l'étranger ! Si je vous dis que certain ne savent même pas ce qu'est la mirabelle.

        Je fais terminer mon bilan en remerciant Sa Grasce et les conseillers Ducaux qui ont su répondre à toutes mes questions. Étant toute novice, il m'a fallu essayer de comprendre, apprendre et écouter pour me forger ma propre opinion. J'essaye autant que faire se peut de sortir de la salle des tortures de la Chancellerie pour participer aux nombreux débats Ducaux.

        En une phrase ! La diplomatie n'est pas ramollie ! Venez-y, vous y serez bien accueillie.

        Avela Dicte Ava.[/quote]

        [b]Elenna, Procureur[/b]
        [quote]Ayant été Procureur lors du Conseil Ducal passé, j'ai tenté de reprendre ce que j'avais commencé. Certes, cela ne s'est pas fait sans faute comme vous avez pu le constater !

        On croit souvent que la partie Justice est quelque chose de facile, qu'il suffit d'imiter ce qui a été fait auparavant et de suivre les textes. Par ce bilan de mi-mandat, je tiens à dire que c'est faux. Chaque affaire à instruire, chaque personne est différente, ce qui change à chaque fois la mise en accusation et le réquisitoire. Les textes à ce niveau-là sont vagues sur la manière de faire. En effet, ce n'est pas dans les parchemins qu'on apprend à faire face aux réactions humaines. Il faut s'adapter.
        Autre chose, j'ai dit en place publique que j'avais commis une erreur, une erreur de procédure. Preuve à nouveau que les textes n'aident que partiellement les Procureurs ayant pris fraichement leur fonction et qui n'ont aucune base dans ce domaine.

        Alors que faire pour lutter contre cela ? Que faire pour les mêmes erreurs arrêtent de se reproduire sans cesse ? Question difficile mais j'ai voulu m'y pencher et trouver des solutions !
        Je pense qu'une première chose est d'établir un "guide" à l'intention des futurs Procureurs entrant en fonction qui comprend la procédure complète et en détail, la façon d'instruire, de mettre en accusation et de faire un réquisitoire, les cas particuliers, les erreurs faciles à ne pas commettre, ce à quoi il faut faire attention, les explications sur les différents registres à tenir, ect...
        Ensuite, je crois qu'il serait bon de revoir les textes législatifs pour qu'ils soient plus explicites, voire plus compréhensibles pour certains passages.
        D'autres pistes seront certainement à exploiter et j'espère les trouver avant de finir ce mandat.
        Voici donc mes projets durant ce mandat.

        Mais qu'est-ce qui a été fait jusqu'à présent ? Car les paroles c'est bien joli, mais les actes c'est mieux !
        - Création d'un guide pour les futurs Procureurs.
        - Deux mise en procès pour Trouble à l'ordre public majeur.
        - Une fin de procès en relaxe (erreur de procédure... Ce qui a permit à votre jeune Procureur d'apprendre ce qu'il ne faut pas faire).
        - Nouvelle décoration des bureaux de la Procure (mise à jour des dossiers, archivages,...).

        Je terminerai par dire, comme au mandat précédent, que le peu de procès lancé fait de votre Procureur, un Procureur heureux. Non pas parce qu'il n'y a pas de travail (au contraire, il y en a malgré tout) mais parce que cela signifie que notre population suit les lois et se porte en exemple.[/quote]

        [b]Ermina, Prévôt[/b]
        [quote]Un début de mandat mouvementé au conseil. Beaucoup de discussions sur les Forces Ducales Lorraines.
        Pour diverses causes, les aspirants sont en train d'être équipés.
        Un Etat Major actif qui donne envie de continuer. Beaucoup reste encore à faire. On prends nos marques.

        Pensez à rejoindre les Forces Ducales, elles ont besoin de vous.[/quote]

        [b]Charles de Raveline, Commissaire au commerce[/b]
        [quote][i][color=indigo][b]L[/b]orrains,

        [b]B[/b]onjour!

        [b]V[/b]oici donc un bilan de votre Commissaire au Commerce pour cette première moitié de mandat. Je ne vous fait pas languir plus longtemps, voici quelques chiffres (sinon ça ne va pas vous plaire).

        * 9 839.46 écus : c'est la valeur des frais de bouches.
        * -5 708.22 écus : c'est la valeur d'inventaire qui a diminué.

        [b]V[/b]ous en voulez plus? Et bien non cela reste secret. Vous aurez en tout et pour tout que ces deux chiffres.
        Et pourquoi cette baisse de valeur de notre inventaire me direz-vous? Et bien malgré l'augmentation de la frappe de monnaie aux armoiries de la Lorraine, le Duché a des coûts : les frais de bouches, les céréales pour les animaux en ce qui concerne ma fonction. Au début de ce mandat, des achats ont du être fait à des valeurs plus élevées, du fait d'un manque cruel qui reste toujours une épée de Damoclès au-dessus de nos têtes.
        [b]A[/b]insi, je vous invite à acheter un champs ou un élevage! Si vous en avez déjà, cultivez! élevez ! Il fait un temps glacial mais nous en avons besoin! Si vous mourrez dans vos champs, le Duché vous remerciera, et participera à la tristesse de votre famille, en faisant organiser une messe en votre nom [size=9](dans la chapelle entre Verdun et Nancy qui souffre d'une désertification, tous les frais seront pris en charge par vos héritiers)[/size].Pour les élevages, je réfléchis sur la mise en place de crèches pour favoriser les mines. Vous pourriez emmenez vos animaux à la mine, mais attention ! Se reposer dans la laine d'un mouton : 20 coups de fouets. Boire du lait : 5 coups de fouets. Ce service vous coûtera la modique somme de 1 écus [size=9](par heure)[/size]. Si vous souhaitez bénéficier de vos services, pensez à donner des noms originaux à vos animaux! Oubliez Marguerite pour vos vaches. Les combats de coqs pour récupérer vos animaux seront proscrits! Tout désaccord entraînera la confiscation de l'animal!

        [b]D[/b]es contacts ont été pris avec nos voisins, mais aucun contrat n'a aboutit. La ville d'Epinal est en retard dans son paiement d'impôts malgré plusieurs réclamations[size=9] (Il n'a pas payé ses impôts ! Ouh le vilains..)[/size] Actuellement, aucun contrat ne peut être conclu avec l'extérieur, nous manquons de denrées à exporter, et la trésorerie ne permet pas de faire des achats, nous sommes en déficit (les brigands, retournez en Savoie ils sont plus riches que nous là-bas, à vos risques et périls... enfin surtout ceux de vos organes génitaux). De nombreux mandats ont été réalisés, trop. Les mairies concluent des contrats, et ne font pas des achats/ventes comme sur un marché. De plus, pour rappel, le Duché est un acteur économique qui doit aussi se faire une marge. Et malgré les marges, nous voyons que cela est insuffisant. N'oubliez pas qu'un mandat a aussi un coup.

        [b]J[/b]e profites de ce rapport pour demander au Duc le déplacement des cuisines. Celles-ci se trouvent sous les bureaux du Conseil Ducal [size=7](3 étages en-dessous)[/size] et entraîne une odeur nauséabonde qui empêche de travailler correctement. Je propose qu'elles soient déplacées quelques pièces plus loin, sous la Chambre des Nobles où l'on peut déjà sentir [strike]les vieilleries[/strike] la poussière ce qui ne devrais pas poser de soucis donc. Il en va de l'intérêt, que dis-je, de la survie du Duché de Lorraine!

        [b]P[/b]our ceux qui voudraient piller une mairie ou le duché, je vous invite à prendre contacte avec l'un des médecins Lorrains (Sixtine de Grimaud, Constance de Clèves, Fabia, etc) qui vous expliquera quelles sont les conséquences d'une émasculation, ou de la couture de vos organes génitaux. Pour toute confession, dirigez-vous vers Ellebasi.
        [size=9][b]M[/b]embre du [u]Fatum[/u], je vous salue. Si vous voulez de la poussière, contactez-moi, cela vous évitera de perdre quelques parties pour si peu... (pour rien en fait). Si cela vous rassure, je suis plutôt partisan de la coupe de la main, mais ce n'est pas moi le juge.[/size]

        [b]B[/b]ien cordialement,
        [b]L[/b][u]e Commissaire au Commerce de Lorraine,[/u]
        [b]C[/b][u]harles de Raveline,[/u]
        [b]D[/b][u]ict Charlounet,[/u]
        [b]S[/b][u]eigneur de Vaxoncourt[/u][/color][/i][/quote]

        [b]Kyroper, Capitaine[/b]
        [quote]La situation de nos duchés voisins (Franche-Comté & Champagne aura été troublée par du banditisme au cours de cette première partie de mandat; ce qui nous aura poussé par mesure de précaution à augmenter le niveau d'alerte; amenant avec lui une fermeture des frontières.
        Désormais, un voyager non lorrain doit disposer d'un Laissez-Passer (LP) pour pouvoir circuler sans risquer de mésaventure avec notre armée; ou notre justice.
        L'État-major présent est compétent, encadre bien l'ensemble des FDL. Certains dysfonctionnement ont cependant pu être pointés; et notre attention se portera sur leur résorption au cours de la seconde partie de mandat. En outre, quelques missions vont être envisagées en vu d'exercer au mieux nos forces vives de défense.[/quote]

        [b]Louisnapoleon, Porte-Parole[/b]
        [quote]J'ai cherché durant cette première moitié de mandat à améliorer la communication du Conseil Ducal qui était parfois critiquée.
        Mes deux priorités ont été : transparence et rapidité.

        Ainsi, j'ai dès le début voulu que tous les votes soient détaillés afin que tous les Lorrains connaissent les positions de chacun des conseillers, ou connaissent ceux qui ne participent pas aux votes.
        J'ai également voulu faire un bilan intermédiaire après les deux premières semaines du mandat, pour tenir les Lorrains informés des débats en cours, et pour proposer un résumé clair des décisions du Conseil.

        J'ai essayé aussi de répondre à toutes les demandes (salle de doléance, courrier, etc.) de manière rapide, tout comme j'affichais les annonces le plus rapidement possible après que le Conseil ait prit sa décision.

        Ce n'est pas toujours évident de retranscrire au mieux l'opinion du Conseil tout en mettant de côté ses opinions personnelles... un Porte-Parole peut être amené à défendre ou présenter des décisions qu'il n'approuve pas lui même. Mais j'espère avoir trouvé la bonne attitude pour faire mon travail objectivement.[/quote]

        [b]Zution, Commissaire aux mines[/b]
        [quote][b]Du 18/01/1462 au 14/02/1462[/b]

        [u][b]Ressources dépensées :[/b][/u]

                  Entretiens du CAM : 881 quintaux de pierre - 669 kilos de fer
                  dont 63 quintaux de pierre et 55 kilos de fer pour améliorations
                  Salaire : 17 565,28 écus

        [u][b]Ressources produites :[/b][/u]

                Pierre : 703 quintaux
                Fer :    767 kilos
                OR :    20 293,86 écus

        [b][u]Valorisation des ressources :[/u][/b]

                Un quintal de pierre est estimé à 14,17 écus à la production
                Un kilo de fer est estimé à 17,53 écus à la production
                Un écu est estimé à 0,87 écu à la production

        [b][u]Valorisation financière des ressources :[/u][/b]

                Dépenses : 24 212,85 écus dont 2 175,9 écus pour améliorations
                Recettes :  23 407,63 écus

        [b][u]Valorisation totale :[/u][/b]

                Dépenses : 41 778,13 écus dont 2 175,9 écus pour améliorations
                Recettes :  43 701,61 écus

        [u][b]Liste des améliorations :[/b][/u]

                Amélioration du rendement de la carrière de 2,1 qx/mineur à 2,73 qx/mineur.
                Amélioration du rendement de la mine d'or de Nancy de 50,4 écus/mineur à 50,93 écus/mineur.

        [u][b]Remarques du conseiller :[/b][/u]

        L'estimation du prix de la pierre et du fer est surévalué du fait du coût des améliorations.
        La bénéfice en or est de 2 728,7 écus sur les 4 semaines.
        Un entretien manuel des mines quand il le fallait au lieu d'un entretien quotidien automatique a permis d'économiser environ 30 quintaux de pierre et 20 kilo de fer.

        [u][b]Point sur les fréquentations :[/b][/u]
        [img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/69/81/28/15686510.jpg[/img]

        En moyenne, il y a eu 41,86 mineurs par jour dont
        42,33 % au fer
        23,62% à la pierre
        34,05% à l'or

        La fréquentation de la mine d'or a été en générale suffisante afin d'avoir assez d'écus pour payer les mineurs mais elle reste très insuffisante par rapport aux dépenses de fonctionnements du duché.
        La fréquentation de la mine fer a permis d'améliorer notre stock de fer. Merci aux spinaliens d'avoir privilégiés cette mine et soyez attentif aux messages du CAM.
        La fréquentation de la carrière a été insuffisante par les habitants de Vaudemont, d'où un déficit conséquent en pierre sur le mois.

        De manière plus globale la fréquentation de nos mines est constante depuis presque 4 mois, soit autour de 40 mineurs alors qu'elle a été longtemps autour et au dessus de 60 mineurs par jour.
        C'est un manque à gagner important qui dure du à un important manque de main d'oeuvre qui s'est naturellement tournée vers la production des champs à cause des pénuries sur les marchés et vers de nouvelles activités.
        Le désintéressement des questions économiques par nos prédécesseurs ne laisse peut de marge de manœuvre et de temps au conseil actuel pour améliorer la situation.

        [b][u]Actions effectuées et en cours:[/u][/b]
        - Mise en place d'une gestion minière favorisant la production d'or et appels à la fréquentation de cette mine à la population locale par Messire Ardarin.
        - Mise en place d'entretien manuel des mines.
        - Amélioration de rendements par Messire Ardarin.
        - Tentative de bilan financier du mandant précédent et tentative de planification des finances pour le mandat actuel afin de savoir où va notre trésorerie.
        - Proposition de taxation des métiers de l’aménagement intérieurs& extérieurs.
        - Participation aux débats économiques sur une taxation et sur l'imposition.
        - Recensement des lorrains et de leurs possessions foncières.
        - Monologue économique afin de trouver des solutions à longs termes pour avoir plus de main d'oeuvre disponible à aller à la mine.[/quote]

        [b]Rosealine (prévôt), Marjolainne (bailli), Catonlecenseur (sans poste) et Templiarmaster (juge) n'ont pas rendu de rapport.[/b]

        [u][b]Journal du Conseil Ducal - 2ème Quinzaine[/b][/u]

        [b]Les débats en cours[/b]
        Cette liste est non exhaustive. Le porte-parole sélectionne les débats intéressants et actifs pour en faire une liste, mais d'autres sujets moins importants ou confidentiels ne sont pas mentionnés.

        - Le coutumier Lorrain (réforme juridique)
        - Situation d'Epinal
        - Coopération avec les voisins dans le domaine militaire
        - Milice et FDL de Vaudémont : analyse des tours de garde
        - Demande de nouvel arrêté à Epinal
        - Bilan de mi-mandat
        - Pillage de la Savoie
        - Menaces sur la Lorraine
        - Suppression de la charte de la Société Commerciale Ducale
        - Situation économique de la Lorraine (finances ducales, taxes, impôts...)
        - La perception des impôts (interrogation sur la fonction de percepteur)

        [b]Récapitulatif des annonces du Conseil Ducal[/b]
        Vérifiez que vous n'avez rien raté !
        - Démission d'un Conseiller Ducal (Ardarin)
        - Instauration d'une taxe sur les produits non-courants
        - Fermeture des frontières
        - Appel aux habitants de Toul et Nancy à aller à la mine d'or
        - Suppression de la grille des salaires des maréchaux
        - Nouvelle imposition
        - Lettre de soutien au Duché de Savoie
        - Changement du droit fiscal
        - Levée d'impôt du 19 février 1462

        [b]Récapitulatif des votes[/b]
        [quote]Êtes-vous pour ou contre l'introduction de la taxe de 5% concernant les denrées de la liste donnée ?
        [b][u][color=#33cc33]Pour (10) : Louisnapoleon, Kyroper, Templiarmaster, Ardarin, Elenna, Clootaire, Charles de Raveline, Catonlecenseur, Marjolainne, Avela[/color][/u]
        [color=#cc3333]Contre (0)[/color]
        [color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
        [color=#333333]N'a pas voté (2) : Ermina, Rosealine[/color][/b][/quote]
        [quote]Êtes-vous pour ou contre la fermeture des frontières ?
        [b][u][color=#33cc33]Pour (9) : Clootaire, Charles de Raveline, Avela, Elenna, Templiarmaster, Catonlecenseur, Louisnapoleon, Kyroper, Ermina[/color][/u]
        [color=#cc3333]Contre (1) : Rosealine[/color]
        [color=#ccccff]Abstention (1) : Zution[/color]
        [color=#333333]N'a pas voté (1) : Marjolainne[/color][/b][/quote]
        [quote]Êtes vous pour ou contre la suppression de la grille des salaires des maréchaux ?
        [b][color=#33cc33][u]Pour (11) : Clootaire, Elenna, Louisnapoleon, Zution, Catonlecenseur, Avela, Charles de Raveline, Templiarmaster, Ermina, Kyroper, Marjolainne[/u][/color]
        [color=#cc3333]Contre (0) :[/color]
        [color=#ccccff]Abstention (0) : [/color]
        [color=#333333]N'a pas voté (1) : Rosealine[/color][/b][/quote]
        [quote]Que souhaitez-vous comme nouvelle imposition pour le duché afin de faire face à la grave crise financière que nous rencontrons ? (48h)
        [b][color=#33cc33]Impôts champs (8 écus) et échoppes (10 écus) (0)
        [u]Impôts champs et échoppes (9 écus) (8) : Louisnapoleon, Kyroper, Catonlecenseur, Avela, Elenna, Templiarmaster, Marjolainne, Ermina[/u]
        Impôts champs (10 écus) et échoppes (6 écus) (2) : Zution, Clootaire[/color]
        [color=#cc3333]Contre une nouvelle imposition (0)[/color]
        [color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
        [color=#333333]N'a pas voté (2) : Rosealine, Charles de Raveline (a voté hors délai)[/color][/b][/quote]
        [quote]
        Êtes vous pour ou contre cette modification du droit fiscal puisque nous avons ajouté des taxes et modifié l'imposition ? (48h)
        [b][color=#33cc33][u]Pour (9) : Clootaire, Louisnapoleon, Templiarmaster, Elenna, Charles de Raveline, Ermina, Marjolainne, Kyroper, Catonlecenseur [/u][/color]
        [color=#cc3333]Contre (0)[/color]
        [color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
        [color=#333333]N'a pas voté (3) : Avela, Rosealine, Zution[/color][/b][/quote]
        [quote]Êtes vous Pour ou Contre la suppression de la Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD) ? (48h)
        [b][color=#33cc33]Pour (3) : Clootaire, Charles de Raveline, Templiarmaster[/color]
        [u][color=#cc3333]Contre (4) :  Zution, Catonlecenseur, Kyroper, Marjolainne[/color][/u]
        [color=#ccccff]Abstention (1) : Ermina[/color]
        [color=#333333]N'a pas voté (4) : Louisnapoleon, Avela, Rosealine, Elenna [/color][/b][/quote]
        [quote](Deuxième tentative) Modification de la loi sur le cumul maire/conseiller ducal autorisant le cumul sauf pour quelques postes.
        [b][color=#33cc33]Pour (7) : Ermina, Elenna, Louisnapoleon, Marjolainne, Zution, Kyroper, Catonlecenseur[/color]
        [u][color=#cc3333]Contre (4) : Clootaire, Charles de Raveline, Rosealine Templiarmaster[/color][/u]
        [color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
        [color=#333333]N'a pas voté (1) : Avela[/color][/b][/quote]


        [b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
        Donné à Nancy le 21, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
        [img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
        [/quote]

[quote="Louisnapoleon"][quote][u][b]Information du Porte-Parole : absences[/b][/u]
Le Duc est actuellement peu disponible et n'est donc pas en mesure de répondre aux différentes remarques qui lui sont faites en gargote.

Il sera pleinement de retour le 1er mars.

J'en profite pour vous informer que je remplace momentanément Marjolainne au poste de bailli, le temps que sa santé s'améliore et qu'elle puisse reprendre son poste.

Merci de votre compréhension.
[img]http://img818.imageshack.us/img818/2503/signatureqwi.png[/img]
Porte-Parole du Conseil Ducal[/quote]

[hrp]Clootaire et Marjo sont peu présents pour des raisons HRP, ils reviendront très vite.
Clootaire est dans l'impossibilité de poster sur le forum officiel (il est en voyage) donc il faudra attendre son retour pour qu'il réponde.[/hrp][/quote]

[quote="Louisnapoleon"][img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Nouvelle loi sur le cumul[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Conseil a décidé de modifier la loi existant sur le cumul.
Il est désormais possible pour un Conseiller Ducal de devenir maire, entre autre modifications.

La précédente loi sur le cumul est donc abrogée, et remplacée par la présente.

[quote]Article 1 : Les maires
- Ne peuvent pas être Duc, CAC, Bailli, Juge ou Prévôt sauf si une dérogation est votée à la majorité par les conseillers ducaux dans le cas où aucun candidat ne s'est présenté la veille de la fin du dépôt de candidature.

Article 2 : Par ailleurs, des cumuls particuliers à certaines fonctions de l'État Ducal sont interdits. Citons :
- Un Procureur ne peut être Juge, maire ni prévôt simultanément, sans dérogation possible. Même en cas de sous effectif grave au sein d'un Conseil Ducal, il est impossible pour un même conseiller d'occuper en alternance ou successivement les postes de Prévôt ou Procureur, Juge et Maire.
- Un Juge ne peut juger une affaire dans laquelle il est déjà intervenu en tant que Prévôt, Procureur, Maire, membre des FDL ou témoin à charge ou à décharge.
- Un procureur, un Juge ou un Prévôt ne peut être avocat.

Article 3 : Il est interdit de cumuler des postes demandant d'être In Gratibus à deux endroits différents.

Article 4 : Toute personne en infraction a 5 jours pour se mettre en conformité avec la loi, après quoi elle sera poursuivie pour trahison envers le Duché et destituée de facto de tous ses postes.

Article 5 : Si la preuve est apportée qu'un individu ne remplit pas les fonctions de son poste/sa charge, le/la délaissant au profit d'un/d'une autre, alors ledit individu pourra être poursuivi pour trahison et destitué de facto du poste abandonné, avec rappel pour ses autres postes.
[/quote]

Cette loi a été approuvée à la majorité de 83% des suffrages exprimés :
[quote]Acceptez vous cette modification de la loi sur le cumul ? (48h - 3ème tentative sur ce texte)
[b][u][color=#33cc33]Pour (10) : Clootaire, Louisnapoleon, Kyroper, Elenna, Caton, Avela , Marjolainne, Templiarmaster, Ermina, Zution[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (2) : Charles de Raveline, Rosealine[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (0)[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné et promulgué à Nancy par Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine, le 28, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[/quote]

[quote="Louisnapoleon"][img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Suppression de la Charte de la Société Commerciale Ducale (SCD) [/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Conseil Ducal a prit la décision d'abroger [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t13940-charte-de-la-societe-commerciale-ducale-scd]la charte de la SCD[/url] , ce texte n'étant plus appliqué et son utilité n'ayant pas été démontrée.

Cette décision a été prise à l'unanimité des suffrages exprimés :
[quote]Etes-vous pour ou contre la suppression de la charte de la SCD ? (48h)
[b][u][color=#33cc33]Pour (4) : Louisnapoleon, Clootaire, Templiarmaster, Avela[/color][/u]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (0)[/color]
[color=#333333]N'a pas voté ( 8 ) : Charles de Raveline, Rosealine, Kyroper, Elenna, Caton, Marjolainne, Ermina, Zution[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 28, au mois de Février, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]
[/quote]

[img]http://imageshack.com/a/img208/531/la3n.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]La mine d'or, la solution aux problèmes du Duché[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Nous rappelons aux Lorrains l'importance de se rendre à la mine, et notamment la mine d'or.
Si des dizaines de Lorrains se rendent ne serait-ce qu'une heure au moins par jour à la mine d'or, alors le déficit du Duché serait en grande partie résorbé !

Mais si nous ne faisons pas tous un effort, alors la situation financière dramatique dans laquelle nous sommes ne se rétablira jamais.

Nous vous appelons donc tous à vous rendre à la mine, notamment la mine d'or, pour que la situation financière du duché se rétablisse.
Sa Grâce adresse un appel particuliers aux nobles de Lorraine, qui par leur allégeance ont prit l'engagement d'aider le duché. Nous leur demandons donc d'envoyer régulièrement un de leurs gens travailler à la mine pour le bien du duché*.

C'est tous ensemble que nous y arriverons !

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 4, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]

*[HRP : Envoyer quelqu'un travailler à la mine = travailler soi-même à la mine IG. Comme les nobles ne font pas de travail physique, nous traduisons ce fait dans le RP.]
[/quote]
[quote]
[b][u][size=24]Réouverture des frontières[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Les menaces pesant sur la Lorraine étant écartées, la fermeture des frontières décidée le 12 février dernier est levée.

[b]La circulation en Lorraine peut de nouveau se faire librement.[/b]

Cette décision a été prise à l'unanimité des suffrages exprimés :
[quote]Êtes vous pour ou contre l'ouverture des frontières ? (24h)
[b][color=#33cc33]Pour (10) : Clootaire, Elenna, Catonlecenseur, Louisnapoleon, Rosealine, Ermina, Templiarmaster, Avela, Charles_de_raveline, Zution[/color]
[color=#cc3333]Contre (0)[/color]
[color=#ccccff]Abstention (1) : Kyroper[/color]
[color=#333333]N'a pas voté (1) : Marjolainne (absence prévue)[/color][/b][/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 4, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/69/81/28/blason10.png[/img]

[b][u][size=24]Trahison du Duc de Lorraine[/size][/u][/b]

[b]Moi, Sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Seigneur de Lebeuville, Porte-Parole et Commissaire au Commerce par intérim de Lorraine, Écuyer de la croix de Gascogne,

A tous présens & à venir; salut.[/b]

C'est avec une profonde tristesse que je vous écrit aujourd'hui, chers compatriotes Lorrains.

Vous l'avez peut-être vu : le Duc sortant, Clootaire, n'a pas reçu de fief de retraite par décision Royale et Impériale.

Il semblerait malheureusement que cela ait fortement contrarié celui qui, aujourd'hui encore, est notre Duc, notre représentant.

Celui-ci m'a contacté ce jour en me proposant de vider les coffres du duché pour notre enrichissement personnel. Il a en outre d'ores et déjà volé 500 écus des caisses de notre duché (c'est en tout cas ce qu'il m'a affirmé, il va falloir procéder aux vérifications), 500 écus étant le maximum auquel il pouvait accéder aujourd'hui.
Il est très probable qu'il prendra de nouveau 500 écus demain.

J'ai évidemment refusé toute participation à cet acte de haute trahison, car quoi qu'en disent certains, je ne suis à la solde de personne : je suis un Lorrain, un vrai, dévoué à son duché et indépendant.

J'ai écrit au bailli de Lorraine pour qu'elle mette les écus de notre duché en sécurité, en espérant que ce n'est pas trop tard.

Le Roi de Lotharingie ainsi que l'Empereur ont également été prévenus.

[b]Soyons tous soudés dans cette épreuve. Je ne me suis jamais senti autant Lorrain qu'aujourd'hui, dans la difficulté.
Je serai évidemment à la disposition de la justice si elle venait à poursuivre le traître.
Donné à Nancy le 18, au mois de Mars, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/69/81/28/signat11.png[/img]
[img]http://i55.servimg.com/u/f55/11/69/81/28/jaune10.png[/img]

[/quote]

[quote]
[img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[color=darkred]                                      [size=18]Nouveau conseil ducal [/size] [/color]

[b]De Nous, Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire, [/b]

Salutations,

Qu'il soit su et annoncé de tous qu'au jour du 19 Mars 1462, le Régnant de Lorraine, Sa Grâce Scapin de Montmotier , a été officiellement reconnu par les Conseillers Ducaux.
Le résultat du scrutin est donc de 8 voix pour Messire Scapin de Montmotier , 3 voix pour Sire Louis Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach , et une abstention.

Dans le même temps, Ayant considéré - et tenté de satisfaire au mieux - les désirs de chacun quant aux rôles à combler pour les deux prochains mois,
Sa Grâce Scapin de Montmotier , a procédé à l'attribution des postes au sein du Conseil Ducal. De ce fait, le Conseil Ducal se compose comme suit :

Au fonction des bafouilles officielles : damoiselle Eloane (IG : eloane_)

[u][b]Fonctions économiques [/b]: [/u]

Au poste de Bailli : Sa Grâce Marjolainne de Réaumont Kado'ch (IG : Marjolainne), Duchesse de Ligny-en-Barrois, Vicomtesse de Fontenoy-le-Chateau, Dame de Villers-lès-Luxeuil, de Pont_Saint_Vincent et de Jeandelaincourt
Au poste de Commissaire au Commerce : Dame Hathor de Réaumont Kad'och, Baronne de Girecourt (IG: Hathor1)
Au poste de Commissaire aux mines : Sa Grâce Marjolainne de Réaumont Kado'ch (IG : Marjolainne)

[u][b]Fonctions judiciaires[/b] : [/u]

Au poste de juge : Messire Gertruden de Trichelieu (IG : Gertruden)
Au poste de procureur :  sire Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach (IG : Louisnapoleon)

[u][b]Fonctions Militaires[/b] :[/u]

Au poste de prévôt : Damoiselle Ermina (IG : Ermina)
Au poste de Connétable : Messire Caton (IG : Catonlecenseur)
Au poste de capitaine : Messire Kyroper, Seigneur de Saint-Martin (IG : Kyroper)

[u][b]Fonctions générales[/b] :[/u]
Au poste Polyvalent: Messire Vince (IG : Vince5421) , la chancelière Avela et Messire Huther_de_beauregard de Ligny

Rédigée par le porte parole, Eloane, au castel de Nancy, en ce 19 mars 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img]
[/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[color=darkred][size=18]Une nuit de débâcle [/size][/color]

[b]De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier et conseillers Ducaux de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,[/b]

Salutations,

Ces derniers jours ont vu la Lorraine trahie, pillée, blessée par la joie et l’orgueil personnel du Duc sortant.

En la nuit du 18 au 19 Mars 1462, en vos terres le Paria a sévit.
Puisant dans les caisses ducales, allégrement, investissement dans de grandes fêtes prestigieuses les ressources : argiles, pierre, fer et or
Creusant ainsi trou plus profond en les coffres Ducaux, épuisant réserves que vous avez si durement gagnée à la sueur de votre front et la force de vos bras, Privant le bétail de céréales , Mettant en danger les mines lorraines, vos vies.
Positionnant le Duché dans une période noire, comme la nuit.


La Lorraine est une Mère mais peut aussi être un Père pouvant ramener ces enfants égarés sur le chemin et punir si cela ne suffirait pas. Le triste sire n'aurait été qu'un triste brigand, nous aurions admis qu'il s'agissait alors d'une faiblesse.

Devant le Gaspillage des réserves, notre colère est grande.


Nous avons espéré que dans cette nuit qui sera inscrite dans les manuscrits d’histoire Lorrains l’espoir renaîtrai.
Régent Charles de Ravelines succédait au scélérat, bien vite nous avons déchanté, voyant de la gargote quantité de vélin s’envoler portant estampille Ducale.
 Ses annonces prisent de son propre chef, sans aucune consultation du Conseil Ducal n’ont aucune légalité.
Dès lors nous annulons et brûlons tous décrets signés et estampillés par Charles de Ravelines durant sa régence.

Qu’il soit su que nous condamnons ces actes malveillants aux mœurs légères et  cette destruction du symbole culturel du Duché : Nos chers Mirabelliers.

En référons au Roy et à l’Empereur de l’attitude déshonorante du noble Ravelines alors que la Lorraine se faisait assassiner de l’intérieur.

Je peux vous assurer que tous les conseillers ducaux et moi-même , malgré certaines divergences, faisons tout pour que les Lorrains soient fière de leur terre et qu’une vie agréable et prospère renaisse.

Le soleil se lèvera un jour mais cela ne pourra se faire qu’avec vous Lorrains et malheureusement ne seras pas proche.
Les Bruits grondent déjà de certains citoyens refusant de payer impôts.
Je comprends vos revendications et suis en accord avec, mais NE pouvons les accepter.

La Lorraine doit survivre & Revivre s’est pour cela que les écus que vous avez versés ne seront plus gaspillés tant que je serais Duc.

Le Duché s’engage à rembourser les villes qui ont été spoliées, écus par écus. Alors qu’elles croyaient, leur or en sécurité dans les coffres Ducaux.

Je remercie les Lorrains ayant envoyés pigeons de soutiens, dons en écus pour payer mineurs et défenseurs, denrées pour nourrir bétail et leur prière.

rédigée par les plumes de sa Grâce Scapin de Montmotier et sa bafouilleuse porte parole, Eloane, au castel de Nancy le 20 Mars 1462 ,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img]
[/quote]

[quote]
[img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
[color=darkred][size=18]
Suspension des salaires des FDL[/size][/color]

[b]De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

[/b]Salutations,

Qu’il soit su qu’en raison des actualités dernières, il a été décidé en accord avec les Membres de L’état-major la suspension des salaires des Forces Ducales Lorraines.

Il en va de soi, que Les Forces Ducales Lorraines continueront de servir fidèlement et loyalement la Lorraine.
Qu’armés de leur éthique, les hommes et les femmes engagés dans notre institution de sécurité assureront  La défense et la surveillance de l'ensemble du territoire Lorrain et l’ensemble des missions qui leur incombent.

rédigée par la plume de la bafouilleuse porte-parole, Eloane, au castel de Nancy le 20 Mars 1462 ,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
[color=darkred][size=18]
Tribunal de la Cour Martiale : Nomination d’un nouveau juge[/size][/color]

[b]De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire, [/b]

Salutations,

Qu’il soit su que notre grâce ne pouvant être au four et au moulin, il a été convenu en délibéré avec les membres de l’État-major, que ce dernier ne pouvait plus exercer la fonction de juge de la cour martiale.

De ce fait, Nous reconnaissons et attribuons le poste de juge de la cour martiale à Sire Einskaldir, Sénéchal et Gouverneur du Bastion des Ours de Toul .
Nous lui souhaitons bon courage. Et le très haut sait qu’il en faut pour mater certains aspirants… 

Rédigée par la bafouilleuse porte parole, Eloane, au castel de Nancy, en ce 21 mars 1462,
 validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.


[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[color=darkred][size=18]Fermeture de la Mine d’or[/size][/color]
[b]
De Nous, Sa Grâce Scapin de Montmotier, Duc de Lorraine et Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire, [/b]

Salutations,

Les mines d'or sont gourmandes en entretien et la production de pierre et de fer, suite aux récents problèmes n'est pas suffisante.

De ce fait, nous décidons de fermer la mine d'or entre  Toul  et Nancy de peur d’un effondrement et afin d'économiser les stocks de pierre pour l'entretien des mines.
Cette décision prendra effet des le 22 Mars 1462 et ce jusqu’à Nouvel ordre.

Nous vous invitons à ne pas délaisser la pioche pour autant !
Spinaliens ! Préférez la Mine de Pierre !


Rédigée par la bafouilleuse porte-parole, Eloane, au castel de Nancy, en ce 21 mars 1462,
Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
[b]
[color=darkred]Cérémonie D'allégeance /Serment des Conseillers[/color] [/b]

[b]De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire, [/b]

Salutations,

Qu'il soit su et annoncé de tous que,  le  26 mars 1462 auront lieu en gargote les cérémonies d'allégeance des nobles Lorrains envers le nouveau Duc de Lorraine.

Le Héraut ayant été averti de lancer pigeonaille à la noblesse.

Qu’il soit su également qu’à cette occasion, selon le  premier article de la charte des conseillers ducaux,  les membres élus du conseil ducal prêteront serment.

Rédigée par la Bafouilleuse  Porte-parole, Eloane, au castel de Nancy, en ce 23 mars 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[color=darkred][size=18]Modification Minière [/size][/color]

[b]De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
Et  Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire, [/b]

Salutations,

L'équipe économique travaille d'arrache-pied pour que la situation se régule au plus vite.

La mine d’or devra rester encore fermée quelques temps.

Afin de pouvoir faire remonter nos stocks de pierre, et afin que Tous les Lorrains désireux d’aider la Lorraine dans cette action puissent le faire:

Veuillez prendre note des modifications  ouvertures/ fermeture des autres mines à compter du [b]24 Mars 1462[/b] :

Mine 1 - Noeud 511/ Mine de fer D’Épinal : fermée
Mine 2 - Noeud 513 / carrière de Pierre entre Épinal et Vaudémont :  ouverte
Mine 3 - Noeud 528 /mine de fer entre Toul et Vaudémont : ouverte
Mine 5 - Noeud 515 / carrière de Pierre de Nancy :  ouverte

En quelques mots : Tous à Vos Pioches !

Rédigée par la Bafouilleuse porte-parole, Eloane, au castel de Nancy, en ce 23 mars 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
Modification Minière
De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
Et  Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons Conseillé Spécial aux mines Monseigneur Sabifax de Beauregard
L'invitant à rejoindre le Conseil Ducal

[quote]Pour ( 8 ): Eloane_, Hathor1, Kyroper, Ermina,Huther de Beauregard, Gertruden, Marjolainne, Scapin
Contre (2): Louisnapoleon, vince5421
NSPP (2) : Avela, Caton[/quote]


Au castel de Nancy, en ce 25 mars 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
Modification Minière
De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons A la présidence ad interim Monseigneur Ersinn
Afin de redynamiser le Centre Culturel Lorrain

Fessons appel au Lorrains voulant
* Jouer un rôle de mécène en promouvant les artistes Lorrains
* Animer et aider à animer les lieux publics du Duché.
* Organiser la fête ducale une fois l'an en Gargote Lorraine

Candidature motivées, sur vélin sont à envoyer à Monseigneur Ersinn avant 08 vril 1462


Au castel de Nancy, en ce 25 mars 1462,


Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
Modification Minière
De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

L'équipe économique travaille d'arrache-pied pour que la situation se régule au plus vite.
Les stocks de pierre ayant remonté la disposition normale des mines sera remise en place.
Il est possible que nous devions encore effectuer fermeture ou ouverture pour favoriser telle ou telle prodution
Veuillez prendre note des modifications  ouvertures/ fermeture des autres mines à compter du 26 Mars 1462 :

Mine 1 - Noeud 511 / mine de fer Épinal : Ouverte
Mine 2 - Noeud 513 / carrière de Pierre Vaudémont - Epinal : Ouverte
Mine 6 - Noeud 527 / mine d'or Toul - Nancy :  Ouverte

Toutes les autres mines fermées

En quelques mots : Tous à Vos Pioches !

Au castel de Nancy, en ce 25 mars 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]
 
De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons l'ouverture [size=18]des Joyeuses Journées Spinaliennes[/size]

Je serais à votre écoute, répondrez a vos questions ou interrogations, présent acceptés, sourires aussi et mauvaise humeur.
Mais interdiction de me toucher, mes gardes n'aimeraient pas cela

Je déambulerait, escorté en [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2176911]Place publique[/url]
Participerait au Baptême de notre connétable le Sieur [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86693967#86693967]Catonlecenseur[/url]
A l'anoblissement du Sieur [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2177063]Zution[/url]

Vos doléances, [url=http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=1536424]sous le mirabellier[/url] me seront rapportées par la Bafouilleuse officielle du Duché

[size=18]Joyeuses Fêtes Spinaliennes[/size]

 Au castel de Nancy, en ce 25 mars 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.
[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

Intendance du Duché de Lorraine

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons comme Intendant

Messire Kyroper, Seigneur de Saint-Martin (IG : Kyroper) Capitaine du Duché

Si je me retrouvai dans l'impossibilité d'exercer mes fonctions

Au castel de Nancy, en ce 27 mars 1462,


Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[size=18][b]Renvois du Conseiller Ducal Vince5421[/b][/size]

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

En vertu de notre droit de Duc de Lorraine Article 3.1.4.2 de la Constitution, 
demande de congédier le Conseiller Vince5421 a été faite par vote d'une durée de 48h.00.

[quote]Résultat du vote :
"Pour (6) : Ermina ; Gertruden ,Marjolainne, Huther de Beauregard, Eloane_, Kyroper
Contre :
NSPP (2): Hathor1, Caton [/quote]

* Le conseiller Vince n'aura désormais plus accès aux discussions du Conseil Ducal au Castel de Nancy.
Son comportement insultant envers le Duc de Lorraine est d'une part inacceptable, et nuit gravement à la constructivité des débats.
Ses clés accès et droits au Conseil Ducal du Castel de Nancy lui seront retirés le 30 mars 1462 à 12h00.

* Le Duc & son Conseil Ducal sont fatigués de perdre du temps à répondre à des agressions constantes et a devoir subir une personne aussi désagréable qu'irrespectueuse.

* Non suffit de cette attitude,
Enfreignant les Art 4, 5 et 6 de la charte des conseillers ducaux sous le mirabellier de Lorraine, déjà mal mené il y a encore quelques jours.

A partir de ce jour, et suite à un vote, nous excluons Vince du Conseil Ducal, et lui ordonnons de démissionner de son siège de conseiller.

Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

A vos Pioches Toulois et Nancéens

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
Et des avis éclairés de Monseigneur Sabifax Conseiller Spécial aux mines
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

La production d'Or est importante pour le Duché, elle permet de rémunérer en bonne partie  les mineurs Lorrains et d'engranger quelques écus de bénéfice.
Pour augmenter cette production, Toulois et Nancéens nous vous demandons de travailler quelques heures avant de prendre embauche, de travailler à vos champs ou dans votre échoppe.

D'ici quelques jours je me rendrais à Toul avec mon escorte pour que nous apportions notre aide à la production d'or.


Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

Levée de l'impôt Ducal

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Annonçons la mise en place de la levée d'impôts par les maires, le mardi 01 Avril 1462 pour les villes de Nancy, Epinal, Vaudémont et Toul.
L'impôt n'est pas levé de gaité de cœur à ce taux, il n'a pu être revu à la baisse malgré qu'ébauche de discussion aie été lancée au Conseil Ducal, y comprenant rapidement opposition.
Je ne perds pas confiance et le sujet sera relancé au sein du Conseil d'ici quelques jours.
Il nous faut  soigner les blessures de cette nuit du PARIA et préparer la construction des défenses de nos villes

l'impôt sera de :

- 9 écus pour les champs et élevages.
- 9 écus pour les échoppes
.

Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,


Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

Niveau d'Alerte du Duché de Lorraine

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Le niveau d'alerte du Duché est ramené à

[size=18][b]Message d'alerte Bleu :[/b][/size]
[b]La défense ne semble pas poser de souci, les Forces Ducales de Lorraine veillent pour vous, dormez tranquilles[/b]

 Il est demandé au Maire et Mairesses des villes de Lorraine d'afficher le niveau au fronton de leur mairie


Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[size=18][b]Des écus pour les Lorrains de l'argile pour nos murs[/b][/size]

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Peut être dormez vous sur de l'argile, peut être mangez vous de l'argile peut être que vous en avez tellement et ne savez quoi en faire.
Le Duché peut vous aider.
Cet argile que vous gardez amoureusement sur vous ou en votre demeure est indispensable à la construction des défenses des villes de Lorraine.

Envoyez pigeon pour communiquer vos stocks ou réserves à

Hathor1 (Commissaire au commerce) ou
Marjolainne (Bailli)


Au castel de Nancy, en ce 30 mars 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]


[size=18][b]Les Forces Ducales de Lorraine au claire de Lune[/b][/size]

De Nous, sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,

Volontaires et gardes des forces Ducale de Lorraine ont quitté depuis quelques jours leur bastion et leur caserne.
Parcourant campagne et forêt de Lorraine à pied au à cheval.
les officiers étant porté par les nouveaux aspirants.
Le terrain d'entrainement s'étirant des frontières de Franche Comté, longeant les frontières Champenoise et Bourguignonne au soleil couchant Furzentum Mainz, Margrafschaft von Baden au soleil levant.

Ces manœuvres prendront fin le 20 Aprillis 1462.

Les missions sont :

* Sécurisation des nœuds Lorrains
* Sécurisation des routes
* Contrôle des déplacements
* Lutte contre le brigandage
* Campement et bivouac
* Passe d'armes et entrainement au maniement d'épées et de bâtons

Pour votre sécurité les FDL et Volontaires veillent et agissent.

Nous vous invitons à envoyer pigeon au [size=16]Prévôt Ermina [/size]si vous souhaitiez ne pas arriver au moment, ou campement serait dressé et que combat serait engagé entre les bastions. a moins que vous souhaitiez vous mesurer à nos valeureux soldats.

Je souhaite bonne campagne militaire aux Loups, Sangliers, Ours et Renards des FDL

Nous ne sommes pas que bestiaux regardant charrette passer mais pouvons aussi faire preuve notre force et la montrer

Vous voulez rejoindre nos Forces Ducales et vous aussi participer aux forces du Duché envoyer pigeon à :

Epinal : Elenna (Gouverneur)
Vaudémont : Ermina (Prévôt)
Toul : Einskaldir (Sénéchal)
Nancy : Ellebasi (Gouverneur)

 
Au castel de Nancy, en ce 03 Avril 1462,

Validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.[/b]

[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]

[quote][img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[size=18][b]Youhouuuuu  Déjà 15 jours ![/b][/size]

De Nous, Membres Élus du Conseil Ducal de Lorraine,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire,

Salutations,


Non non, la bafouilleuse Porte-parole n’est pas le colleur d’annonces que vous apercevez de temps à autres à se prélasser sous le mirabellier.

Et la preuve en est ! Dans le cadre de la politique de communication de sa graçouile et afin de rester transparent quant au travail qui se fait …ou pas durant ce mandat, il exige un compte rendu !

Alors de ma plus belle plume, je vais vous conter ses quinze premiers jours.

Bon ba dès le premier jour, même pas le temps de s’installer dans nos fauteuils luxueux pour se dire bon ba on va faire quoi de ses 60 jours ! nan ça aurait été trop facile…

De suite il a fallu user nos chausses, courir de droite à gauche et faire le constat catastrophique que une partie des coffres avait été pillé sans parler de l’état de la réserve… un presque grand vide !
Vite trouver de quoi nourrir l’élevage de notre baillette, et les gros du Roy … plus gourmets que les cochonnailles.

Grincement de dents quant à l’état des mines, fermeture de certaines. Et pour le coup, on a même décidé de se faire épauler d’un conseiller spécial… on le bâillonne à notre guise, mine t’a la parole messire « special mine » , autre sujet et là c’est le bandeau sur ses carmins ! ça c’est le pied ! ouais parfois j’aimerais en user de ce bâillon sur d’autres … mais la bienséance toussa toussa… ça ferait désordre.

Et que faire du paria et son acolyte de régent … grande discussion… en ce qui concerne le premier, procès en cours, et pour le second , nous en avons référé au Roy et à l'Empereur.

On ne peut que remercier l’élan de solidarité qu’on eu les Lorrains, de part leurs dons, et autres gentilles attentions pour fournir le stock de notre CAC.

[color=#0000ff]Les sujets qu’on se garde sous le coude[/color]

* Organisation d’un grand tournoi : une proposition nous a été faites, nous allons honorer ce projet mais nous devons encore revoir le pourquoi du comment qu’on fait quoi et quand.
 * Création d’une nouvelle armée : au vue de la situation actuelle du Duché, je vous passe les détails sur le bien fait, et les couts que ça pourraient engendrer…. rien n’a été arreté, à rediscuter plus tard

[color=#000099]Les sujets qui donnent mal à ma caboche ….[/color]

*Discussion sur les impôts et taxes … en cours de papotage
*Débat sur les mines et l’intérêt d’avoir un conseiller spécial
 *Le remboursement de la dette du duché envers certaines villes
 *Défense avec la possibilité de construction de nouveaux remparts , discussion en collaboration avec les maires.

[color=#000066]Les sujets qu’on a effleurés de loiiin :[/color]

 *Les textes législatifs, constitution …. Nous avons eu d’autres chats à fouetter mais on ne doute pas d’une avancée à un moment !

Comme vous avez pu le constater, nous avons révoquer le conseiller Vince pour les raisons que vous pouvez lire sur l’annonce.

Quelques heurts ont bien eu lieux, mais aucun recours aux mains ou aux armes à signaler pour l’instant …bon je dois bien avouer que sa graçouille et notre proc ont reçu menace de distribution de taquets , mais j’assume ! mon poignet est déjà échauffer au cas ou !
La situation de notre trésorerie ne nous permet pas de folies mais reste assez stable en dépit des circonstances actuelles.


La prévôte, entouré de ses FDL, est en pleine réflexion sur un recrutement plus efficace.

Le connétable a été enfermé dans l’armurerie et ne pourra en ressortir que quand l’inventaire sera finit.

Ne vous inquiétez pas de voir des nuées de pigeons s’envoler des fenêtres de la chancellerie ! État des lieux et  communication intensive entre les différents duchés !

Ce que vous avez pu constater c’est que notre baillette a mis à disposition en gargote le libre accès à ses étables qui sont garnies régulièrement.

Que le mirabellier a des bourgeons et que je suis souvent dessous pour vérifier qu’une petite gelé ne va pas abimer la prochaine récolte…donc hésitez pas à venir … pas seulement pour rouspéter hein .

Reste encore … 45 jours !

Et ne croyez pas que je vais me taper la bafouille de mi mandat toute seule !
En cette grande occasion, je sortirais le fouet si les conseillers ne prennent pas leur plume !

Rédigée par la Bafouilleuse  Porte-parole, Eloane, au castel de Nancy, en ce 2 avril 1462,
validée et scellée par sa Grâce Scapin de Montmotier, Lorrain & Duc de Lorraine.


[img]http://imageshack.com/a/img811/2061/ffof.png[/img][/quote]