Annonces du Conseil Ducal Lorrain

[quote="Thomas_sauveur"][quote]

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[img]http://i80.servimg.com/u/f80/14/95/43/36/lorrai10.png[/img]

[size=18][color=darkred][b] Invitation à des Joutes.[/b][/color][/size][/list][/list]

[i][b]
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,
Salutations et prospérité,[/b][/i]

Nous Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy, Duc de Lorraine informons la noblesse du Saint-Empire et du Royaume de France, de la préparation de joutes au sein du Duché de Lorraine en date du 12 Janvier 1462.

Nous invitons tout participants à s'inscrire auprès du Poursuivant ès Joutes de la Hérauderie Royale de Lotharingie, Sir Pierre du Val d'Haine, dict Martyn. Il est demandé à la noblesse étrangère au Royaume du Saint-Empire de transmettre la patente de leurs terres en plus de leurs bilan de santé.


[b]Amor patriæ nostra lex. [/b]


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[i]Fait à Nancy, le 5 Janvier 1462 [/i]
Thomas Sauveur de Talleyrand-Cheroy,
Duc de Lorraine

[img]http://novaroma.free.fr/lor_j.png[/img][/list][/list]

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[quote="Louisnapoleon"][quote]
[img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]

[b][u][size=24]Nouveau conseil ducal[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine, et de son conseil,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le nouveau conseil ducal, élu par les lorrains le 16 janvier 1462, a désigné par une majorité de 8 voix sur 12, [b]Clootaire de Reaumont Kado'ch[/b] (IG : Clootaire) comme nouveau [b]Duc de Lorraine[/b].

Conformément à la Constitution et aux volontés de chacun, et suite à un débat, Sa Grâce a procédé à la répartition des postes de la manière qui suit :

[u]Aux fonctions judiciaires,[/u]

Dame [b]Elenna Von Strass[/b] (IG : Elenna), Dame du Tholy, à la fonction de[b] procureur[/b];
Monsieur [b]Templiarmaster[/b], à la fonction de [b]juge[/b].

[u]Aux fonctions économiques,[/u]

Sa Grâce [b]Marjolainne de Réaumont Kado'ch[/b] (IG : Marjolainne), Duchesse de Ligny-en-Barrois, Vicomtesse de Fontenoy-le-Chateau, Dame de Villers-lès-Luxeuil, de Pont_Saint_Vincent et de Jeandelaincourt, au poste de [b]bailli[/b];
Sire [b]Charles de Raveline[/b] (IG : Charles_de_raveline), Seigneur de Vaxoncourt, au poste de [b]commissaire au commerce[/b];
Monsieur [b]Ardarín Von Habsbourg[/b] (IG : Ardarin), au poste de [b]commissaire aux mines[/b].

[u]Aux fonctions militaires,[/u]

Madame [b]Ermina[/b], au poste de [b]connétable[/b];
Dame [b]Rose Abigail Von Fersen[/b] (IG : Rosealine), Dame de Marbache, au poste de [b]prévôt des maréchaux[/b];
Sire [b]Kyroper[/b], Seigneur de Saint-Martin, au poste de [b]capitaine[/b].

[u]Aux fonctions générales,[/u]

Madame [b]Avela[/b] (IG : Avela.), [b]conseillère sans poste[/b];
Monsieur [b]Paul d'Acoma[/b] (IG : Paul_), [b]conseiller sans poste[/b];
Monsieur [b]Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach[/b] (IG : Louisnapoleon), au poste de [b]porte-parole[/b].

Les conseillers peuvent à présent se consacrer au travail et aux débats.
Nous rappelons que la salle de doléance est ouverte pour toute question ou remarque, le porte-parole ou le conseiller concerné vous répondrons dans les plus brefs délais.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 19, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://novaroma.free.fr/lor_j.png[/img]
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[quote="Louisnapoleon"][quote]
[img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]

[b][u][size=24]Démission du chancelier et appel à candidature[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

J'informe les Lorrains que, suite à son élection au trône ducal, Sa Grâce Clootaire a présenté au Conseil sa démission de sa fonction de Chancelier.

Le Conseil est actuellement en train de voter pour nommer Avela, conseillère ducale sans poste, à la fonction de Chancelière par interim, conformément à la charte de la Chancellerie.
Le résultat du vote fera l'objet d'une annonce mercredi.

[u]Le Conseil lance un appel à candidature.[/u] Les Lorrains intéressés par la fonction de Chancelier doivent nous faire parvenir leur candidature dans un délai de 5 jours, c'est à dire avant le samedi 25 janvier 1462 à 21h.
Vous pouvez adresser votre candidature soit en salle de doléance, soit directement par courrier au Porte-Parole (IG : Louisnapoleon).

Nous invitons les Lorrains intéressés à prendre connaissance de la [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t13961-charte-de-la-chancellerie]charte de la Chancellerie[/url].

Le Conseil procédera ensuite à un débat et à un vote pour nommer définitivement le nouveau Chancelier.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 20, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
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[quote="Louisnapoleon"][img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]
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[b][u][size=24]Démission d'un Conseiller Ducal[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Ne pouvant plus assurer sa fonction, Messire Paul d'Acoma (Paul_) a présenté ce jour sa démission du Conseil ducal.
Le Duc, tout comme les conseillers, ont accepté cette démission.
Nous souhaitons à Paul une bonne continuation.

Il est remplacé à son poste par Messire Catonlecenseur.
Les clés du Conseil lui ont d'ores et déjà été remises.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
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[quote]
[b][u][size=24]Nomination de Zution comme Conseiller Spécial[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Conformément à la [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t14804-loi-sur-les-conseillers-speciaux]loi sur les conseillers spéciaux[/url], le Conseil Ducal a approuvé à l'unanimité des votants la nomination de Zution comme conseiller spécial.

[quote]Pour (9) : Ardarín, Louisnapoleon, Elenna, Charles de Raveline, Marjolainne, Clootaire, kyroper, Avela, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (2) : Paul, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina[/quote]

Sa mission sera d'aider le Conseil dans les choix concernant les mines.
Les clés lui ont été données.

Je m'associe au Conseil pour lui souhaiter pleine réussite dans sa nouvelle fonction.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
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[quote]
[b][u][size=24]Démission de la présidente du CCL - Appel à candidature[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Madame Cira de Raveline, Présidente du Conseil Culturel Lorrain (CCL), a informé hier le Duc de sa volonté de quitter sa fonction.

Je m'associe au Conseil pour la remercier de son travail, de son dévouement et des services rendus à la Lorraine. Nous lui souhaitons une bonne continuation.

Les candidatures au poste de Président sur Conseil Culturel Lorrain sont ouvertes pour une durée indéterminée.
Les personnes intéressées sont priées de faire parvenir leurs candidatures en salle de doléance ou bien directement par courrier au Porte-Parole (IG : Louisnapoleon).

Le Conseil nommera un nouveau Président du CCL lorsqu'un candidat satisfaisant se sera fait connaitre.

Je tiens à votre disposition le [url=http://casteldenancy.forumpro.fr/t14246-conseil-culturel-lorrain-ccl]texte régissant le CCL[/url] pour que vous puissiez prendre connaissance de son fonctionnement et de son rôle.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.

Donné à Nancy le 21, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote][/quote]

[img]http://imageshack.com/a/img829/129/4xu7.png[/img]
[quote]
[b][u][size=24]Nomination d'Avela au poste de Chancelière par intérim[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

En attendant la nomination d'un Chancelier définitif, poste pour lequel les candidatures sont toujours ouvertes (voir annonces précédentes), le Conseil s'est prononcé sur la nomination d'Avela, conseillère sans poste, à la fonction de Chancelière par intérim.

Le Conseil a approuvé cette nomination à l'unanimité des suffrages exprimés.
[quote]Pour (9) : Kyroper, Louisnapoleon, Ardarín, Clootaire, Charles de Raveline, Elenna, Rosealine, Marjolainne, Templiarmaster
Contre (0) :
Abstention (0) :
N'ont pas voté (3) : Paul, Ermina, Avela
[/quote]

Avela sera donc la Chancelière Lorraine jusqu'à la désignation définitive du Chancelier.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Vote sur la transparence du Conseil Ducal[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Le Conseil Ducal s'est exprimé lors d'un vote consultatif pour savoir s'il souhaitait poursuivre la transparence du Conseil Ducal, notamment la divulgation des noms des votants ou encore la communication sur ce qui se déroule au Conseil et les décisions qui y sont prises.

Une majorité de 66% des suffrages exprimés s'est prononcée pour la poursuite de cette transparence.
[quote]Pour (6) : Paul, Louisnapoleon, Clootaire, Elenna, Avela, Templiarmaster
Contre (3) : Charles de Raveline, Kyroper, Marjolainne
Abstention (2) : Ardarín, Rosealine
N'a pas voté (1) : Ermina
[/quote]

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
[/quote]

[quote]
[b][u][size=24]Vote sur la modification de la Charte de l'Université[/size][/u][/b]

Moi, Louis-Napoléon d'Arbalture Von Wittelsbach, Porte-Parole de Lorraine,

[b]Au nom de Sa Grâce Clootaire de Reaumont Kado'ch, Duc de Lorraine,
Au nom du Conseil Ducal,
A tous présens & à venir; salut.[/b]

Je vous informe que le Conseil Ducal a voté sur la proposition de modification de la Charte de l'Université, proposée par la rectrice Sixtine de Grimaud après consultation des étudiants.

Pour rappel, cette réforme modifiait, entre autre, le nombre de Doyens et fixait un salaire unique de 12 écus par étudiant pour tous les cours.

La proposition n'a pas recueilli les 3/4 des suffrages exigés par la Constitution pour la validation d'une loi. En effet, 71% des suffrages "seulement" ont approuvé la modification.

[quote]Pour (5) : Clootaire, Paul, Louisnapoleon, Avela, Templiarmaster
Contre (2) : Charles de Raveline, Marjolainne
Abstention (5) : Ardarín, Kyroper, Rosealine, Elenna, Ermina
Tous les conseillers ont voté.[/quote]

La modification n'entre donc pas en vigueur.

[b]Qu'il en soyt ainsi, heureusement, & à fin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre le scel de notre duché à cette présente.
Donné à Nancy le 22, au mois de Janvier, l'an de grace M.CD.soixante-deux.[/b]
[img]http://imageshack.com/a/img843/4596/drxs.png[/img]
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